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Repères

  Circulaire continuité de l’activité des entreprises
Face au risque d’une pandémie grippale, dans l’intérêt du pays les entreprises joueront un rôle important notamment :

• en assurant le maintien des activités essentielles à la nation ;
• en poursuivant leur activité au niveau le plus élevé et le plus longtemps possible.

A ce titre, le Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité a diffusé une circulaire, le 21 décembre 2007, présentant les mesures à prendre face à une telle crise et exposant les modalités particulières d’application du droit du travail dans ce contexte. Cette circulaire est complétée par la circulaire du 3 juillet 2009 relative à la pandémie grippale.

• Lire la circulaire du 18 décembre 2007
• Lire la circulaire du 3 juillet 2009

Quatre documents de communication ont été réalisés à partir de cette circulaire par le Service d’Information du gouvernement, la Délégation interministérielle à la Lutte contre la grippe aviaire et la Direction générale du Travail

• Règles d’hygiène et de sécurité au sein des entreprises en pandémie grippale (pdf, 457Ko
• "Plan de continuité d’Activité" (PCA) des entreprises en pandémie grippale (pdf, 165Ko)
• Travail à distance : le cas du télétravail en pandémie grippale (pdf, 173Ko)
• Temps de travail en pandémie grippale (pdf, 185Ko)

  Fiche technique G1 du plan national de prévention et de lutte "pandémie grippale" Cette nécessité de maintenir l’activité économique, comme la continuité des services publics, figure également dans le plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale", dont la fiche technique G1 (pdf) présente les principales recommandations aux entreprises afin d’organiser la poursuite de l’activité tout en protégeant les travailleurs.

• Consulter la fiche G1 (pdf)

  Kit grippe A à l’usage du chef d’entreprise

Ce kit téléchargeable est destiné aux dirigeants de TPE et PME, aux artisans, commerçants et professions libérales.

Il contient des conseils pratiques pour éviter la diffusion du virus au sein de l’entreprise ainsi qu’un guide d’accompagnement pour la mise en place d’un plan de continuité de l’activité économique dans une situation de pandémie grippale. Ce kit contient notamment un rappel des "gestes barrière" à adopter pour éviter la contagion, ainsi que des supports de communication directement utilisables au sein de l’entreprise.

• Télécharger le kit sur le portail du ministère de l’Economie, de l’industrie et de l’emploi (pdf, 2,41Mo)

  Organiser la vie de l’entreprise en cas de pandémie grippale

  Guide pratique pour les professionnels du transport routier de marchandises : partie 1
  Guide pratique pour les professionnels du transport routier de marchandises : partie 2
  Repère pour les entreprises de distribution à prédominance alimentaire
  Repères pour les professionnels de l’alimentation
  Repères sur la restauration hors foyer
  Guide pratique pour les professionnels des entreprises du médicament et des technologies médicales
   Guide pratique pour les agriculteurs en cas de pandémie grippale

Influenza aviaire

  Comment prévenir les risques liés à l’influenza aviaire ?

  Conseils aux gestionnaires de parcs et jardins ouverts au public