La prévention au travail
Les mesures individuelles et collectives nécessaires prises par l’employeur pour assurer la sécurité et protéger la santé des salariés, en situation de pandémie, découlent des résultats de l’évaluation des risques identifiés sur les lieux de travail.
Quatre grands types de situations
Si chaque situation est spécifique, quatre grands types de situation peuvent être identifiés, dont deux à risques particulièrement élevés (les deux derniers ci-dessous) :
les salariés travaillent à distance (par exemple à leur domicile) et ne sont donc pas exposés à des contacts humains variés et nombreux du fait de leur activité professionnelle. Dans ce cas, l’employeur n’a pas à prendre de mesure de protection des salariés ; ces derniers devant alors se référer aux consignes des autorités sanitaires valables pour la population générale ;
les salariés sont présents sur leur lieu de travail habituel (hors domicile privé) et sont exposés au risque environnemental général, notamment du fait du contact avec leurs collègues dans l’entreprise, sans que le risque soit aggravé par une organisation particulière du travail (situation qui sera la plus fréquente, a priori). Les consignes élémentaires d’hygiène et de sécurité destinées à la population générale sont applicables à l’entreprise de manière renforcée, en fonction de l’évaluation des risques actualisée ;
pour les salariés exposés régulièrement à des contacts étroits avec le public du fait de leur profession (métiers de guichet ou de caisse par exemple), le risque de transmission du virus grippal pandémique s’avère être plus élevé parce que l’activité professionnelle implique une surexposition, sur le lieu de travail, à des facteurs de risque d’origine environnementale. Dans ce contexte particulier, il est donc vivement recommandé à l’employeur de fournir et d’imposer le port d’équipements de protection individuelle et de mettre en place les mesures d’hygiène renforcées appropriées ;
pour les situations dans lesquelles les salariés sont directement exposés à un risque, encore aggravé, de transmission du virus grippal en raison même de la nature de leur activité professionnelle habituelle, la réglementation propre au risque biologique s’applique alors avec d’autant plus de vigilance du fait de la pandémie grippale.
Mesures individuelles
L’hygiène des mains (lavage des mains) et l’hygiène respiratoire (gestes simples à faire quand une personne tousse ou éternue) des salariés doivent être appliquées rigoureusement. A ce titre, l’employeur doit informer et former les salariés aux mesures d’hygiène et de sécurité à mettre en œuvre ainsi qu’au port des équipements de protection individuelle (en particulier masques) pour une utilisation efficace. Il doit également mettre à la disposition de ses employés les moyens d’hygiène essentiels : eau, savon liquide, moyens d’essuyage à usage unique, sacs poubelles… L’employeur doit donc disposer de ces produits en quantité suffisante
Mesures collectives
Celles-ci comprennent des mesures collectives d’hygiène et d’organisation.
Les espaces communs des lieux de travail doivent être entretenus et nettoyés de façon renforcée et quotidienne : aires communes (rampes d’escalier, poignées de porte, interrupteurs…), installations sanitaires (toilettes et lavabos …), surfaces et équipements de travail (bureaux, ordinateurs, manettes de machine…). L’employeur doit vérifier que ces mesures sont effectivement et correctement appliquées.
Au plus fort de l’épidémie, des mesures d’organisation du travail telles que :
des mesures visant à freiner la contagion (consignes au personnel et aux visiteurs, gestion des entrées et des personnes…) L’employeur veillera à ce que les employés limitent le plus possible les contacts étroits et respectent notamment une distance de protection sanitaire d’au moins 1 mètre entre les personnes ;
des dispositions d’aménagement du temps de travail ;
des possibilités de travail à distance – cas du télétravail.